La Fédération Française de Football a communiqué la liste des clubs en infraction au Statut de l’Arbitrage. Les sanctions vont des restrictions de licences aux amendes financières en passant par des interdictions d’accession.
Les clubs qui le souhaitent disposent du droit de contester ces sanctions en engageant un recours, qui devra obligatoirement respecter les modalités, les voies et les délais réglementaires fixés par leur propre instance régionale.
Les sanctions pour les clubs de National 1
- FC Chambly Oise : 3 ans d’infraction, Interdiction d’accession, -6 mutés, amende de 900 euros.
- Stade Poitevin FC (exclu des championnats nationaux par la FFF) : 2 ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 1 200 euros.
- US Avranches Mt St Michel : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 euros.
- Aviron Bayonnais FC : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 euros.
- Istres FC : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 euros.
- FC Rousset SVO : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 euros.
Les sanctions pour les clubs de National 2
- US Pays de Cassel : 3 ans d’infraction, Interdiction d’accession et 6 mutés, amende de 2 700 €
- A.S.M. Belfort : 3 ans d’infraction, Interdiction d’accession et 6 mutés, amende de 1 800 €
- AS Trouville Deauville Villers : 3 ans d’infraction, Interdiction d’accession et 6 mutés, amende de 900 €
- F.C. Chalon : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 1 200 €
- Besançon Foot : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 900 €
- Cosne U.C.S. : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 600 €
- FC Balagne : 2 ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 600 €
- US Vimy : 2 ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 600 €
- Carnous FC : 2 ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 600 €
- Vendée Fontenay Foot : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 600 €
- GFC Ajaccio : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- AS Vitré : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- Vierzon FC : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- Riviera FC : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- Les Sables Vendée Foot : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- US Lège Cap Ferret : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 300 €
- FC Nantes : 3 ans d’infraction, interdiction d’accession, -6 mutés, amende de 5400 euros.
- Sochaux : 2 ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 1600 euros.
- Dijon : ans d’infraction, – 4 mutés, amende de 800 euros.
- Strasbourg : 1 an d’infraction, – 2 mutés, amende de 600 euros.
- Troyes : 1 an d’infraction, -2 mutés, amende de 600 euros.